Blockchain et propriété intellectuelle : nouvel horizon


La technologie de la Blockchain a révolutionné le monde numérique en apportant des solutions innovantes pour garantir la sécurité, la transparence et la traçabilité des informations. Dans ce contexte, la propriété intellectuelle (PI) se trouve confrontée à de nouvelles problématiques et opportunités. Cet article explore les enjeux et les perspectives offertes par l’alliance entre la Blockchain et la propriété intellectuelle.

Comprendre la Blockchain et ses applications dans le domaine de la PI

La Blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations sans organe central de contrôle, reposant sur un réseau décentralisé d’ordinateurs. Elle permet notamment de garantir l’authenticité, l’intégrité et l’inviolabilité des données enregistrées.

Dans le domaine de la propriété intellectuelle, plusieurs applications concrètes émergent :

  • La preuve d’antériorité : grâce à son horodatage sécurisé, la Blockchain peut servir à prouver qu’une œuvre ou une invention existait à une certaine date.
  • La gestion des droits d’auteur : en enregistrant les informations relatives aux créations artistiques (auteurs, titulaires de droits…) sur une Blockchain, il est possible d’améliorer leur traçabilité et leur protection.
  • Le suivi des licences : les transactions réalisées via des « smart contracts » permettent d’automatiser certains processus liés à l’octroi de licences d’utilisation des œuvres protégées.

Les atouts et limites de la Blockchain en matière de PI

Le recours à la Blockchain présente plusieurs avantages pour les acteurs de la propriété intellectuelle :

  • Une meilleure sécurité des données : grâce à son architecture décentralisée et à l’utilisation de technologies cryptographiques, la Blockchain réduit les risques de piratage et de falsification des informations.
  • Un gain d’efficacité et de transparence : les processus automatisés permis par les « smart contracts » facilitent la gestion des droits et contribuent à lutter contre la contrefaçon.
  • Un accès simplifié aux informations : l’enregistrement des données sur une Blockchain publique permet à tous les acteurs concernés (titulaires de droits, utilisateurs…) d’accéder facilement aux informations nécessaires pour vérifier la légitimité d’une œuvre ou d’une invention.

Toutefois, certains freins subsistent quant à l’adoption généralisée de cette technologie dans le secteur de la PI :

  • La question du cadre juridique : la Blockchain soulève des interrogations quant à sa conformité avec les règles existantes en matière de propriété intellectuelle, notamment en ce qui concerne les preuves d’antériorité ou le respect du droit à l’image.
  • Les défis techniques liés à l’interopérabilité : pour être pleinement efficace, une Blockchain dédiée à la PI devrait être capable d’échanger des données avec d’autres systèmes d’information existants (registres nationaux, bases de données…).
  • La nécessité d’une gouvernance adaptée : le développement et la pérennité d’une Blockchain dépendent de la coopération entre les différents acteurs impliqués (institutions, entreprises, artistes…) et de leur volonté de se conformer à des normes communes.

Exemples concrets et perspectives d’évolution

Malgré ces obstacles, plusieurs initiatives ont déjà vu le jour pour exploiter les potentialités offertes par la Blockchain en matière de propriété intellectuelle. Ainsi, des start-ups comme Ascribe ou Blockai proposent des services dédiés à l’enregistrement et au suivi des droits d’auteur. De même, certains offices nationaux de PI étudient l’intérêt de cette technologie pour améliorer leurs processus internes.

Dans un futur proche, on peut imaginer que la Blockchain facilitera grandement la gestion des droits d’auteur et des licences en permettant notamment :

  • L’émergence de plateformes décentralisées pour la diffusion et la monétisation des œuvres protégées ;
  • La mise en place de systèmes de rémunération automatique pour les créateurs, basés sur les « smart contracts » ;
  • Le développement d’outils de suivi et de lutte contre la contrefaçon grâce à une meilleure traçabilité des œuvres.

Ainsi, malgré les défis rencontrés, il est indéniable que l’alliance entre la Blockchain et la propriété intellectuelle ouvre de nouvelles perspectives pour repenser la protection et la valorisation des créations artistiques et innovantes à l’ère du numérique.


Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *